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5 décembre 2016, réunion du conseil municipal

Ordre du Jour
  • Compte rendu du précédent conseil municipal
  • Compte rendu des commissions et syndicats
  • Questions diverses
Délibérations :
1. SDEC : retrait de CABALOR au sein du SDEC
2. SDEC : modification des statuts du SDEC ENERGIE
3. Approbation de la décision de la CLECT concernant les montants des charges nettes transférées « Littoral » pour l’entretien, la surveillance et le nettoyage des plages.
4. Dissolution ou pas dissolution du CCAS
5. Modification du tableau des emplois permanents
6. Cession de matériel de Villons-les-Buissons à la communauté urbaine de Caen la Mer
7. Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel – RIFSEEP
Publié le 01/12/2016 @ 16:49  Prévisualiser  Imprimer l'article 

Avis d'Enquête publique sur le PLU

COMMUNE DE VILLONS LES BUISSONS

Enquête publique sur le projet de la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.)

Par arrêté N° 19/2016

Le Maire de Villons les Buissons a ordonné l’ouverture de l’enquête publique unique sur le projet de modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme.

Madame COTENTIN Marie-Thérèse a été désignée en qualité de
Commissaire-enquêteur titulaire par Monsieur le Président du Tribunal Administratif de Caen  et Monsieur DRUET Yann en qualité de commissaire-enquêteur suppléant.

Le dossier de projet de modification n°1 du P.L.U. et les pièces qui l'accompagnent seront déposées à la Mairie de Villons les Buissons, aux jours et heures habituels d'ouverture, du jeudi 1er décembre 2016 au samedi 31 décembre 2016 inclus.

Le commissaire-enquêteur recevra en mairie les :

- Jeudi 01 décembre 2016 de 9 h 30 à 12 h 00
- Samedi 10 décembre 2016 de 9 h 00 à 12 h 00
- Jeudi 22 décembre 2016 de 17 h 00 à 19 h 00
- Samedi 31 décembre 2016 de 10 h 00 à 12 h 00

Pendant la durée de l’enquête, les observations pourront être consignées sur le registre d’enquête déposé en Mairie. Elles peuvent être également être adressées par écrit au commissaire-enquêteur à l’adresse du lieu où se déroule l’enquête publique.

Le rapport et les conclusions du commissaire-enquêteur seront tenus à la disposition du public dès qu’ils seront transmis en Mairie.

Publié le 22/11/2016 @ 17:38  Prévisualiser  Imprimer l'article 

Mémorial de Caen

20161111-Memorial.pngLe vendredi 11 novembre 2016, la ville de Caen et la communauté d'agglomération Caen la mer invitent, sur présentation d'un justificatif de domicile, tous les habitants de la future communauté urbaine de Caen* à passer une journée exceptionnelle au Mémorial de Caen !

Toutes infos et illustrations sous ce lien : http://www.caenlamer.fr/content/11-novembre-2016-gratuite-du-memorial-pour-les-habitants-de-la-future-communaute-urbaine-de

 


Publié le 28/10/2016 @ 16:57  Prévisualiser  Imprimer l'article 
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